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La tendance à l’accroissement des peines financières infligées pour cause de pollution maritime se poursuit.
Le tribunal correctionnel de Marseille a condamné à 300.000 euros d’amende la société Tamora Shipping, domiciliée au Libéria et propriétaire du Wine Trader qui avait procédé à un dégazage sauvage au sud de Toulon en 2003.
De son côté le capitaine de ce vraquier battant pavillon portugais s’est vu infliger six mois de prison avec sursis et 30.000 euros d’amende. A l’audience, le 26 mars, le parquet avait requis 630.000 euros d’amende pour l’armateur.
Le juge a en revanche suivi les réquisitions du parquet dans le cas du Praiano, surpris en flagrant délit de rejet d’huile d’olive en février 2005 au sud de l’île de Porquerolles. L’armateur italien Marnavi devra payer 280.000 euros d’amende et le capitaine 20.000 euros.
L'enjeu est considérable pour la Méditerranée qui concentre 30% du trafic maritime international avec une part importante de trafic d’hydrocarbures. Chaque année, on y relève 1.000 à 1.500 pollutions par dégazages, ce qui représente 100 à 150.000 tonnes d’hydrocarbures. C’est 12 fois l’équivalent de la cargaison du pétrolier Prestige qui avait coulé au large de la Galice en novembre 2002.
Par ailleurs le volume des résidus (fioul, eaux de déballastage des navires chimiquiers, eaux et huiles de vidange) s’accroît régulièrement. Selon un rapport publié en 2005, intitulé "Les perspectives du Plan bleu sur l’environnement et le développement", ces rejets augmenteront de 5% par an d’ici à 2025.
Le tribunal correctionnel de Marseille a condamné à 300.000 euros d’amende la société Tamora Shipping, domiciliée au Libéria et propriétaire du Wine Trader qui avait procédé à un dégazage sauvage au sud de Toulon en 2003.
De son côté le capitaine de ce vraquier battant pavillon portugais s’est vu infliger six mois de prison avec sursis et 30.000 euros d’amende. A l’audience, le 26 mars, le parquet avait requis 630.000 euros d’amende pour l’armateur.
Le juge a en revanche suivi les réquisitions du parquet dans le cas du Praiano, surpris en flagrant délit de rejet d’huile d’olive en février 2005 au sud de l’île de Porquerolles. L’armateur italien Marnavi devra payer 280.000 euros d’amende et le capitaine 20.000 euros.
L'enjeu est considérable pour la Méditerranée qui concentre 30% du trafic maritime international avec une part importante de trafic d’hydrocarbures. Chaque année, on y relève 1.000 à 1.500 pollutions par dégazages, ce qui représente 100 à 150.000 tonnes d’hydrocarbures. C’est 12 fois l’équivalent de la cargaison du pétrolier Prestige qui avait coulé au large de la Galice en novembre 2002.
Par ailleurs le volume des résidus (fioul, eaux de déballastage des navires chimiquiers, eaux et huiles de vidange) s’accroît régulièrement. Selon un rapport publié en 2005, intitulé "Les perspectives du Plan bleu sur l’environnement et le développement", ces rejets augmenteront de 5% par an d’ici à 2025.
