Ce manuel traite des évaluations sociales et environnementales appliquées aux projets, plans, programmes et politiques, outils à la disposition des décideurs, financeurs et acteurs du développement permettant d'intégrer la durabilité dans les décisions publiques et privées majeures pour l'avenir de la Méditerranée.
INTRODUCTION ET SYNTHÈSE
- Introduction
- La croissance, le développement et leurs effets indésirables
LES ÉVALUATIONS SOCIALES ET ENVIRONNEMENTALES DE PROJETS
- Un résumé des ESE en deux pages
- Les études d’impact sur l’environnement, processus précurseur des ESE
- Ce que sont les ESE
- La sélection et la classification environnementale et sociale des projets et leurs conséquences opérationnelles
LES EVALUATIONS ENVIRONNEMENTALES ET SOCIALES STRATÉGIQUES (EESS)
- Les EESS : un processus défini par ses objectifs
- Similarités et différences entre les ESE de projets et les EESS
- Le rôle clé de la Directive européenne 2001/42
- Les pratiques des EESS en dehors de l’Europe
- Voir et toucher des rapports d’EESS
- Appliquer une législation sur les EESS
LES EXIGENCES D’ESE DANS LE DÉVELOPPEMENT INTERNATIONAL : CONVERGENCES ET DIVERGENCES
- Les ESE de projets - une exigence souvent inconnue ou mal comprise
- Convergences et différences entre les attentes des grands bailleurs de fonds en matière d’ESE
LES EXIGENCES DES BAILLEURS CONCERNANT LES ÉESS
- Identifier le besoin ou la pertinence d’une EESS
MANUEL RELATIF AUX ESE
- Préparer une ESE
- Le Plan de gestion environnementale et sociale (PGES) : sa place dans l’ESE
- Comment évaluer la contribution des ESE au développement durable ?
- Des instructions pratiques sur la gestion des ESE, étape par étape
- Les bonnes pratiques d’ESE et les facteurs de succès
MANUEL RELATIF AUX EESS
- Rédiger les termes de référence d’une EESS
- Approuver une EESS
- Superviser la préparation d’une EESS
- Effectuer le suivi de la mise en place d’une EESS
- L’application des recommandations des EES
- Les travaux pionniers dans des pays n’ayant pas encore de législation EE(S)S
- Préparer une institutionnalisation des EESS - deux exemples
- D’où tirer les enseignements requis pour développer et améliorer les EESS ?
MANUEL RELATIF AUX PARTIES PRENANTES, REDEVABILITÉ ET LIEN AVEC LA GOUVERNANCE
- L’identification et implication des parties prenantes, étapes incontournables
- Comment identifier les parties prenantes (PP) d’un projet, plan, programme ou d’une politique de développement ?
- Comment impliquer les PP dans les décisions d’investissement ?
- La redevabilité : théorie et pratique
- L’impact sur la gouvernance environnementale et sociale
- L’acceptabilité sociale des PPPP
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Lignes directrices pour la durabilité des croisières et de la navigation de plaisance dans la région méditerranéenne
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Etude socio-économique sur la désignation de la mer Méditerranée dans son ensemble en tant que zone de contrôle des émissions d’oxydes de soufre (ECA SOx Med)
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Bilan coûts-avantages de l’institution de la zone basse émission de soufre en Méditerranée
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Cartographie de la construction de l’information environnementale