Evaluation environnementales et sociales en Méditerranée

INTRODUCTION ET SYNTHÈSE

• Introduction
• La croissance, le développement et leurs effets indésirables

• Un résumé des ESE en deux pages
• Les études d’impact sur l’environnement, processus précurseur des ESE
• Ce que sont les ESE
• La sélection et la classification environnementale et sociale des projets et leurs conséquences opérationnelles

LES EVALUATIONS ENVIRONNEMENTALES ET SOCIALES STRATÉGIQUES (EESS)

• Les EESS : un processus défini par ses objectifs
• Similarités et différences entre les ESE de projets et les EESS
• Le rôle clé de la Directive européenne 2001/42
• Les pratiques des EESS en dehors de l’Europe
• Voir et toucher des rapports d’EESS
• Appliquer une législation sur les EESS

LES EXIGENCES D’ESE DANS LE DÉVELOPPEMENT INTERNATIONAL : CONVERGENCES ET DIVERGENCES

• Les ESE de projets - une exigence souvent inconnue ou mal comprise
• Convergences et différences entre les attentes des grands bailleurs de fonds en matière d’ESE

LES EXIGENCES DES BAILLEURS CONCERNANT LES ÉESS

• Identifier le besoin ou la pertinence d’une EESS 

MANUEL RELATIF AUX ESE

• Préparer une ESE
• Le Plan de gestion environnementale et sociale (PGES) : sa place dans l’ESE
• Comment évaluer la contribution des ESE au développement durable ?
• Des instructions pratiques sur la gestion des ESE, étape par étape
• Les bonnes pratiques d’ESE et les facteurs de succès

MANUEL RELATIF AUX EESS

• Rédiger les termes de référence d’une EESS
• Approuver une EESS
• Superviser la préparation d’une EESS
• Effectuer le suivi de la mise en place d’une EESS
• L’application des recommandations des EES
• Les travaux pionniers dans des pays n’ayant pas encore de législation EE(S)S
• Préparer une institutionnalisation des EESS - deux exemples
• D’où tirer les enseignements requis pour développer et améliorer les EESS ?

MANUEL RELATIF AUX PARTIES PRENANTES, REDEVABILITÉ ET LIEN AVEC LA GOUVERNANCE

• L’identification et implication des parties prenantes, étapes incontournables
• Comment identifier les parties prenantes (PP) d’un projet, plan, programme ou d’une politique de développement ?
• Comment impliquer les PP dans les décisions d’investissement ?
• La redevabilité : théorie et pratique
• L’impact sur la gouvernance environnementale et sociale
• L’acceptabilité sociale des PPPP