Evaluation environnementales et sociales en Méditerranée

Manuel

Octobre 2015 par Jean Roger Mercier

Ce manuel traite des évaluations sociales et environnementales appliquées aux projets, plans, programmes et politiques, outils à la disposition des décideurs, financeurs et acteurs du développement permettant d'intégrer la durabilité dans les décisions publiques et privées majeures pour l'avenir de la Méditerranée.

Sommaire :

INTRODUCTION ET SYNTHÈSE

Introduction
La croissance, le développement et leurs effets indésirables

LES ÉVALUATIONS SOCIALES ET ENVIRONNEMENTALES DE PROJETS

Un résumé des ESE en deux pages
Les études d’impact sur l’environnement, processus précurseur des ESE
Ce que sont les ESE
La sélection et la classification environnementale et sociale des projets et leurs conséquences opérationnelles

LES EVALUATIONS ENVIRONNEMENTALES ET SOCIALES STRATÉGIQUES (EESS)

Les EESS : un processus défini par ses objectifs
Similarités et différences entre les ESE de projets et les EESS
Le rôle clé de la Directive européenne 2001/42
Les pratiques des EESS en dehors de l’Europe
Voir et toucher des rapports d’EESS
Appliquer une législation sur les EESS

LES EXIGENCES D’ESE DANS LE DÉVELOPPEMENT INTERNATIONAL : CONVERGENCES ET DIVERGENCES

Les ESE de projets - une exigence souvent inconnue ou mal comprise
Convergences et différences entre les attentes des grands bailleurs de fonds en matière d’ESE

LES EXIGENCES DES BAILLEURS CONCERNANT LES ÉESS

Identifier le besoin ou la pertinence d’une EESS

MANUEL RELATIF AUX ESE

Préparer une ESE
Le Plan de gestion environnementale et sociale (PGES) : sa place dans l’ESE
Comment évaluer la contribution des ESE au développement durable ?
Des instructions pratiques sur la gestion des ESE, étape par étape
Les bonnes pratiques d’ESE et les facteurs de succès

MANUEL RELATIF AUX EESS

Rédiger les termes de référence d’une EESS
Approuver une EESS
Superviser la préparation d’une EESS
Effectuer le suivi de la mise en place d’une EESS
L’application des recommandations des EES
Les travaux pionniers dans des pays n’ayant pas encore de législation EE(S)S
Préparer une institutionnalisation des EESS - deux exemples
D’où tirer les enseignements requis pour développer et améliorer les EESS ?

MANUEL RELATIF AUX PARTIES PRENANTES, REDEVABILITÉ ET LIEN AVEC LA GOUVERNANCE

L’identification et implication des parties prenantes, étapes incontournables
Comment identifier les parties prenantes (PP) d’un projet, plan, programme ou d’une politique de développement ?
Comment impliquer les PP dans les décisions d’investissement ?
La redevabilité : théorie et pratique
L’impact sur la gouvernance environnementale et sociale
L’acceptabilité sociale des PPPP