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Les rapports du PLAN BLEU

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Evaluation environnementales et sociales en Méditerranée

Manuel


Octobre 2015 par Jean Roger Mercier



Ce manuel traite des évaluations sociales et environnementales appliquées aux projets, plans, programmes et politiques, outils à la disposition des décideurs, financeurs et acteurs du développement permettant d'intégrer la durabilité dans les décisions publiques et privées majeures pour l'avenir de la Méditerranée. 


Sommaire :


INTRODUCTION ET SYNTHÈSE

  • Introduction
  • La croissance, le développement et leurs effets indésirables

LES ÉVALUATIONS SOCIALES ET ENVIRONNEMENTALES DE PROJETS
  • Un résumé des ESE en deux pages
  • Les études d’impact sur l’environnement, processus précurseur des ESE
  • Ce que sont les ESE
  • La sélection et la classification environnementale et sociale des projets et leurs conséquences opérationnelles


LES EVALUATIONS ENVIRONNEMENTALES ET SOCIALES STRATÉGIQUES (EESS)

  • Les EESS : un processus défini par ses objectifs
  • Similarités et différences entre les ESE de projets et les EESS
  • Le rôle clé de la Directive européenne 2001/42
  • Les pratiques des EESS en dehors de l’Europe
  • Voir et toucher des rapports d’EESS
  • Appliquer une législation sur les EESS


LES EXIGENCES D’ESE DANS LE DÉVELOPPEMENT INTERNATIONAL : CONVERGENCES ET DIVERGENCES

  • Les ESE de projets - une exigence souvent inconnue ou mal comprise
  • Convergences et différences entre les attentes des grands bailleurs de fonds en matière d’ESE


LES EXIGENCES DES BAILLEURS CONCERNANT LES ÉESS

  • Identifier le besoin ou la pertinence d’une EESS 


MANUEL RELATIF AUX ESE

  • Préparer une ESE
  • Le Plan de gestion environnementale et sociale (PGES) : sa place dans l’ESE
  • Comment évaluer la contribution des ESE au développement durable ?
  • Des instructions pratiques sur la gestion des ESE, étape par étape
  • Les bonnes pratiques d’ESE et les facteurs de succès


MANUEL RELATIF AUX EESS

  • Rédiger les termes de référence d’une EESS
  • Approuver une EESS
  • Superviser la préparation d’une EESS
  • Effectuer le suivi de la mise en place d’une EESS
  • L’application des recommandations des EES
  • Les travaux pionniers dans des pays n’ayant pas encore de législation EE(S)S
  • Préparer une institutionnalisation des EESS - deux exemples
  • D’où tirer les enseignements requis pour développer et améliorer les EESS ?


MANUEL RELATIF AUX PARTIES PRENANTES, REDEVABILITÉ ET LIEN AVEC LA GOUVERNANCE

  • L’identification et implication des parties prenantes, étapes incontournables
  • Comment identifier les parties prenantes (PP) d’un projet, plan, programme ou d’une politique de développement ?
  • Comment impliquer les PP dans les décisions d’investissement ?
  • La redevabilité : théorie et pratique
  • L’impact sur la gouvernance environnementale et sociale
  • L’acceptabilité sociale des PPPP

 







Jeudi 1 Octobre 2015
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