Econostrum | Toute l'actualité économique en Méditerranée

            partager partager

La lutte contre la pollution marine volontaire s’organise en Méditerranée




Le SDS Rain avait été surpris en flagrant délit de rejets illicites en 2010 au large de Marseille. (photo : Franck André)
Le SDS Rain avait été surpris en flagrant délit de rejets illicites en 2010 au large de Marseille. (photo : Franck André)
FRANCE / MEDITERRANEE. Le réseau des procureurs et des enquêteurs pour lutter contre la pollution marine volontaire en Méditerranée (REMPEC) se réunit à Marseille, les 16 et 17 juin 2011.

Cette troisième réunion plénière du réseau informel, créé en 2009, fait un bilan des premières actions mise en œuvre par les quatorze états méditerranéens participants pour lutter contre la pollution marine. « D’un point de vue juridique, les pays membres du réseau traitent tous à leur façon la question des pollutions" observe Maryvonne Caillibotte. La directrice des Affaires criminelles du ministère de la Justice français se montre déjà satisfaite de voir le réseau atteindre une première étape : « Nous avons élaboré un procès-verbal de constatation de pollution commun à l’ensemble des Etats, ce qui est un grand pas. Même s’il renvoie ensuite aux droits locaux, ce PV se base sur les standards internationaux et permet d’avancer ».

Le réseau a également misé sur la formation des enquêteurs comme des juges. Il organise en outre des sessions d’observation aérienne : « Notre première opération de ce type concernait une zone protégée française, où le processus de sanction est opérationnel indique le directeur du REMPEC, Frédéric Hébert. Mais malgré cela, en deux jours, nous avons constaté trois cas de pollution volontaire ! ». Un d’entre eux devrait donner suite à des poursuites.




Jeudi 16 Juin 2011



Lu 2704 fois


Les articles qui devraient vous intéresser
< >

Mardi 30 Mai 2017 - 17:18 L'économie bleue en débat à Marseille

Droits d'auteur et/ou Droits sur les Dessins et Modèles
Le présent site constitue une œuvre dont Econostrum.info est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. La conception et le développement dudit site ont été assurés par la société Econostrum.info. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété d'Econostrum.info. Les reproductions, sur un support papier ou informatique, du dit site et des œuvres qui y sont reproduits sont interdites sauf autorisation expresse d'Econostrum.info.


















RÉflexions

Réflexion

Crise du Qatar :
Et si les véritables raisons étaient ailleurs ?


avis d'expert

Roland Lombardi, consultant indépendant, associé au groupe d'analyse de JFC Conseil


 




Actus par zones

Algérie Bosnie-Herzégovine Égypte Espagne France Grèce Israël Italie Jordanie Liban Libye Maroc Portugal Syrie Tunisie Turquie Europe MENA